Articles de journaux et émissions suscités par le projet dit "des 1000 vaches
à partir de janvier 2019
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Le Journal d'Abbeville le 26 12 2019
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Le Courrier Picard le 21 décembre 2019
REGION
21/12/2019
Agriculture
Les Mille vaches contre-attaquent
DENIS DESBLEDS
Drucat
La ferme dite des Mille vaches va-t-elle devoir revenir à un cheptel de 500 vaches laitières, contre 870 aujourd’hui ? Le 19 novembre, la cour administrative d’appel de Douai rendait une décision dans ce sens. Cependant, la SCEA Côte de la Justice, la société civile d’exploitation agricole qui gère la ferme, a décidé de contre-attaquer en saisissant le Conseil d’État.
Cette décision de la cour d’appel de Douai a annulé un jugement en première instance du tribunal administratif d’Amiens, qui avait estimé en 2017 que la non-réponse des services de la préfecture de la Somme à la demande d’agrandissement du troupeau équivalait à une acceptation implicite. Cette décision de la cour d’appel ouvre la voie à une réduction du troupeau, et au paiement de l’amende de 7 800 euros et des astreintes journalières de 780 euros décidées par la préfète Nicole Klein, en juillet 2015.
« La décision de la cour d’appel de Douai remet en cause le principe du silence vaut accord , ce que nous n’acceptons pas », réagit Michel Welter, directeur de l’exploitation située à Drucat et Buigny-Saint-Maclou. « C’est d’ailleurs la première fois que ce principe fait l’objet d’une procédure judiciaire. »
Ce dimanche 22 décembre, l’association Novissen, opposée aux Mille vaches, organise une « déambulation » dans le centre-ville d’Abbeville, pour réclamer l’application de la décision de la cour d’appel
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Le Courrier Picard le 21 décembre 2019
Novissen va déambuler contre les Mille vaches dimanche 22 décembre à Abbeville
L’association opposée à la ferme dite des Mille vaches va manifester le 22 décembre à Abbeville, à la suite d’une décision de justice enjoignant à l’exploitation de revenir à 500 vaches, sous peine de payer des pénalités.
Lors de la fête anti-Mille vaches, le 8 septembre 2019. (Photo FRED HASLIN)
Oubliées, « la colère et la frustration (qui) ont été grandes en juin 2017 lorsque le tribunal administratif d’Amiens a annulé les sanctions financières imposées par la préfète Nicole Klein pour dépassement de cheptel » aux Mille vaches. L’association Novissen a de quoi faire éclater sa joie dans un communiqué : le 19 novembre 2019, quatre ans après qu’un contrôle a montré que l’exploitation située à Drucat, près d’Abbeville (Somme), atteignait 800 vaches, la cour administrative d’appel de Douai a donné raison à la préfecture.
« Nous sommes satisfaits de cette décision », écrit Novissen. « Notre combat est donc légitime, et donc nous n’accepterons pas la moindre entourloupe ou subterfuge hypocrite (…) La loi doit être la même pour tous ». L’association organise donc une « déambulation », ce dimanche 22 décembre, dans les rues piétonnes d’Abbeville, de 15 heures à 16 heures. Rendez-vous est donné au kiosque situé devant la piscine à 14 h 45, allée du 8-mai-1945. En attendant « une action d’envergure nationale (…) en préparation pour janvier afin d’informer la population et demander aux autorités publiques de faire respecter la loi. »
En janvier 2016, la ferme des 1000 vaches obtenait au tribunal d'Amiens la suspension de l'amende assorties de pénalités journalières. Cette décision a été annulée par la cour administrative d'appel de Douai. L'exploitant envisage très sérieusement un pourvoi en cassation.
Par Boris GrangerPublié le 18/12/2019 à 18:48 Mis à jour le 18/12/2019 à 18:55
Retour à la case départ pour l'exploitant de la ferme des 1000 vaches. Il était parvenu en janvier 2016 à faire annuler la sanction administrative l'enjoignant à s'acquitter d'une amende de 7800 euros assortie de pénalités journalières de 780 euros tant qu'il n'avait pas ramené l'effectif de son cheptel aux 500 vaches autorisées. Mais la cour administrative d'appel de Douai a rétabli la condamnation dans un jugement rendu fin novembre.
Possibilité d'un pourvoi en cassation
"C'est un sujet extrêmement technique, souligne Me Pierre-Étienne Bodart, avocat de l'exploitant, mais nous sommes convaincus d'être dans notre bon droit et nous étudions très sérieusement la possibilité d'un pourvoi en cassation." Un bon droit que l'association Novissen, qui lutte depuis 2011 contre le projet, conteste fermement. "Ça fait 5 ans que nous affirmons que cette situation est illégale", martèle Francis Chastagner, président de l'association.
Le litige remonte à 2015 : en mars, la structure exploitante de la ferme, la SCEA "Côte de la justice", dépose auprès de la préfecture un dossier de regroupement de troupeaux pour augmenter l'effectif de son cheptel. Avant même d'obtenir la réponse des services de l'État, elle passe de 500 à 800 bovins. En juin de la même année, une équipe d'inspecteurs dépêchés sur place dénombre 796 vaches laitières sur le site, soit un dépassement d'environ 59 % de l'effectif fixé par l'arrêté initial de 2013.
Sanction suspendues puis rétablies
Devant le refus de la ferme de diminuer son effectif, Nicole Klein, préfète de Picardie, confirme en août 2015 les sanctions financières prévues. Suspendues une première fois en janvier 2016, elles sont finalement rétablies, fin novembre 2019, par la cour administrative d'appel de Douai. "On ne peut qu'être satisfaits, explique le président de Novissen. Maintenant, on demande l'application de la loi, c'est-à-dire le retour effectif à 500 vaches et le paiement de l'amende qui s'élève désormais à plus d'un million d'euros."
Mais la défense délivre une analyse différente. "Toutes les déclarations nécessaires ont été faites avant l'augmentation des effectifs, argumente Me Bodart, qui rappelle que son client est toujours dans l'attente de la décision des services de l'État. Il existe un droit légitime à voir une demande instruite et à obtenir une décision dans un délai raisonnable." Pour autant, les opposants au projet contestent la méthode même de la ferme des 1000 vaches, qui a tout fait "à l'envers". "On ne peut pas augmenter son effectif de la sorte et demander à la préfecture de régulariser le dossier par la suite", conteste Francis Chastagner.
Une deuxième procédure rejetée
Une autre procédure était engagée par l'exploitant, qui demandait aux juges de condamner l'État à leur verser plus de 30 millions d'euros pour les préjudices liés à la durée anormalement longue de l'instruction du dossier déposé en 2015. Mais le tribunal administratif d'Amiens a également rejeté cette requête le 6 décembre. Maître Bodart étudie avec son client l'éventualité ici aussi d'un pourvoi en cassation.
Depuis le dépôt du projet en 2011, la ferme des 1000 vaches a suscité de nombreuses réactions : des services préfectoraux, des associations citoyennes et des syndicats. Retour sur 8 ans d'oppositions et de procédures judiciaires.
Deux modèles opposés
Engagée depuis près de neuf ans contre ce qu'elle appelle une "ferme-usine", l'association Novissen dénonce sur le fond le modèle agricole défendu par la ferme des 1000 vaches, qu'elle qualifie de "cul-de-sac agricole". Ses membres estiment que l'exploitation, qu'ils jugent "climaticide", représente un danger pour les petits éleveurs, tout en entraînant une surproduction laitière. Ils défendent un modèle différent, plus respectueux de l'environnement, des animaux et de la qualité finale de la production.
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Le Courrier Picard le 14 décembre 2019
Mille vaches: il n’y a pas de faute de l’État, selon le tribunal administratif d’Amiens
Les sociétés qui gèrent la ferme des Mille vaches réclamaient 33 millions d’euros à l’État, pour réparer les préjudices subis à cause des lenteurs dans le traitement de leurs demandes depuis 2011. Le tribunal administratif d’Amiens a rejeté leurs requêtes.
Mis en ligne le 12/12/2019 à 19:34
Par Denis Desbleds
En complément
La ministre n’a-t-elle vraiment rien imposé au préfet?
Dans la ferme dite des Mille vaches, en septembre 2019. (Photo archives)
Requête rejetée. Dans une décision du 6 décembre 2019, le tribunal administratif d’Amiens a jugé que l’État n’a pas commis les fautes que lui reprochaient la SCEA Côte de la Justice, la SCL Lait Pis Carde, les sociétés Ramery, Ramery environnement et Ramvert, dans le traitement de leurs demandes depuis 2011. Ces sociétés réclamaient environ 33 millions d’euros pour réparer les préjudices qu’elles estimaient avoir subis : rien ne leur sera versé. En revanche, le tribunal a rejeté la demande de la préfète de la Somme, qui leur demandait 9 000 euros au titre des frais de justice.
Instruction trop longue des demandes de permis de construire
L’audience avait eu lieu le 22 novembre 2019. La rapporteure publique, Anne-Laure Pierre, avait déjà conclu au rejet de la requête des sociétés qui gèrent la ferme dite des Mille vaches, située à Drucat-Le Plessiel et Buigny-Saint-Maclou, près d’Abbeville.
Instruction trop longue des demandes de permis de construire, de l’autorisation d’exploiter, limitation du cheptel à 500 vaches – le projet initial étant dimensionné pour 1 000 –, atteinte à l’image et à la réputation en raison de prises de position de ministres et d’une secrétaire d’État – en l’espèce, à l’époque des faits, Ségolène Royal, Stéphane Le Foll, Barbara Pompili –, mise en demeure de revenir à 500 vaches quand l’exploitant avait considéré que la préfète avait accordé une autorisation tacite à sa demande d’extension à 880 vaches… la liste des reproches formulés par Me Bodart, avocat des sociétés de la ferme, était longue.
Aucun préjudice
Les attendus de la décision du tribunal administratif le sont aussi. Pour les juges, même si l’administration a traité la demande d’autorisation d’exploiter dans un délai long – dix mois –, cela n’a causé aucun préjudice à la ferme. Quant aux déclarations des hommes et femmes politiques précités sur la ferme des Mille vaches, « elles n’ont pas contribué de façon fautive au climat contestataire entourant le projet, qui existait indépendamment de ces déclarations. » Déclarations qui ne sont pas non plus responsables, selon le tribunal, du fait que les distributeurs français ont renoncé à acheter le lait des Mille vaches, après l’appel au boycott lancé par des associations d’opposants.
De même, quand Ségolène Royal a exigé une nouvelle enquête publique en mai 2016 sur l’extension du cheptel, la ministre n’a fait qu’« aviser le préfet de son appréciation sur les dossiers sans imposer que ce dernier prenne une décision dans un sens déterminé ». Donc, Mme Royal n’a commis aucune faute, selon le tribunal administratif, tout comme, en général, les services de l’État.
DENIS DESBLEDS
La ministre n’a-t-elle vraiment rien imposé au préfet?
Par Denis Desbleds
Ségolène Royal n’a fait qu’« aviser le préfet de son appréciation sur les dossiers sans imposer que ce dernier prenne une décision dans un sens déterminé », indiquent les juges administratifs (lire par ailleurs). Et pourtant. Le 2 mai 2016, la ministre de l’Environnement écrit à Philippe de Mester : « L’ensemble de ces éléments m’amènent à considérer qu’une telle augmentation d’effectifs (Ndlr, de 500 à 880 vaches…) doit faire l’objet d’une nouvelle procédure d’autorisation avec réalisation d’une étude d’impact et une enquête publique. » Voilà qui ressemble fortement à une instruction ministérielle faite à un préfet, et à « imposer une décision dans un sens déterminé ».
D.D.
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LE PROGRES le 12 décembre 2019
Agriculture intensive : la "ferme des 1000 vaches" condamnée
La ferme picarde dite "des 1000 vaches" devra ramener son cheptel à 500 bovins au lieu des 800 exploités actuellement et payer des pénalités pour avoir dépassé "de 59%" l’effectif fixé par l’État, selon un jugement de la cour administrative d’appel de Douai.
Une limite à 500 bêtes
L’avocat de l’exploitant Me Pierre-Etienne Bodart a annoncé son intention de se pourvoir en cassation.
Ce jugement de la cour d’appel annule une décision de première instance de 2017 qui permettait à l’exploitant de la ferme, la SCEA "Côte de la justice", d’augmenter le nombre de ses vaches laitières dans cette ferme géante située à Drucat, près d’Abbeville (Somme), et annulait les pénalités financières infligées par la préfecture pour n’avoir pas respecté le seuil de 500 bêtes fixé par l’arrêté d’autorisation initial de 2013.
Elle voulait atteindre 880 vaches
En 2015, la SCEA avait informé la préfecture qu’elle souhaitait "regrouper sur son site d’autres élevages pour atteindre un total de 880 vaches" puis, sans retour des autorités, avait fait grimper son cheptel à 796 bovins.
Le tribunal administratif avait considéré en 2017 que l’absence de réponse de la préfecture, dans un délai de deux mois, valait autorisation implicite.
Amende et astreintes
Mais selon la cour d’appel, saisie par le ministère de la Transition écologique, "le silence gardé pendant deux mois par le préfet (...) n’a pas fait naître de décision implicite d’acceptation" et ni l’arrêté de mise en demeure, ni les pénalités infligées "ne sont illégales".
"L’amende de 7800 euros et l’astreinte de 780 euros par jour jusqu’à satisfaction de la mise en demeure sont proportionnées à la gravité du manquement constaté", tenant "à la présence au sein de l’exploitation de 796 vaches laitières, soit un dépassement de 59% par rapport à l’effectif autorisé", estiment les juges.
L'exploitant estime être dans son droit
Pour Me Pierre-Etienne Bodart, ce jugement ne contraint "pas du tout" l’exploitant à payer des pénalités: "Nous considérons toujours que notre situation est conforme a l’état du droit.
Il appartenait à l’administration de statuer en temps utiles et nous attendons depuis cinq ans qu’elle statue sur des demandes déposées avec un dossier complet (...) et sur lequel les services de l’État se sont prononcés favorablement", a-t-il déclaré.
L’association Novissen, qui lutte contre l’exploitation, s’est elle réjouie que la justice reconnaisse "l’illégalité de cette ferme-usine", qui "va devoir payer" amende et astreinte.
Des demandes en millions d'euros
Par ailleurs, dans un autre jugement rendu le 6 décembre, le tribunal administratif d’Amiens a rejeté plusieurs demandes de la SCEA, des sociétés Ramery -la finançant- Ramvert et SCL Lait Pis Carde, qui attaquaient l’Etat.
Ces entreprises demandaient aux juges de condamner l’Etat à leur verser plus de 30 millions d’euros au titre des "préjudices" liés à la "durée anormalement longue" de l’instruction du dossier d’autorisation d’exploitation et de demande de permis de construire déposés en préfecture en mars 2015.
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Le Courrier Picard le 23 novembre 2019
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France bleu Picardie le 22 novembre 2019
Ferme des 1000 vaches : l'exploitant réclame 31 millions d'euros à l'Etat pour excès de zèle
Nouvel épisode judiciaire pour la ferme des "1000 vaches" à Drucat dans la Somme. Son exploitant a attaqué en justice l'Etat ce vendredi. Il lui reproche d'avoir fait traîner l'instruction de sa demande d'autorisation d'exploitation. Le jugement sera rendu le 6 décembre.
La ferme des "1.000 vaches" a connu ce vendredi un nouvel épisode judiciaire. Cinq ans après le début de son exploitation, elle est encore sous les projecteurs. Cette fois, c'est son gérant qui attaque en justice l'Etat.
Michel Welter lui reproche d'avoir fait traîner l'instruction de sa demande d'autorisation d'exploitation et estime être victime de décisions politiques. Il a demandé ce vendredi au tribunal administratif d'Amiens de reconnaître son préjudice et réclamé 31 millions d'euros d'indemnisation. Le jugement sera rendu le 6 décembre prochain.
"Dans cette affaire dite des 1000 vaches, les services administratifs ont pris trop de temps pour répondre. L'Etat a souvent traîné. La prise de position politique des ministres a aussi influé sur le dossier", a expliqué Michel Welter.
"On aurait dû avoir une réponse dans un délai de deux à trois mois, sachant qu'on est cinq ans après le début de l'exploitation et qu'on a toujours rien", a ajouté l'exploitant de la ferme. "Je rappelle qu'on nous a imposé de construire aux normes pour 1.000 vaches en nous limitant à 500 vaches. _Aujourd'hui ce que j'attends c'est la reconnaissance de la faute de l'Etat_", a-t-il précisé.
Lenteurs de l'Etat et décisions politiques
C'est en 2011 que Michel Welter a déposé une demande d'exploitation. Il a dû attendre deux ans avant d'obtenir une autorisation à 500 vaches. Les premières bêtes sont arrivées en 2014. C'est le 13 septembre que la première traite a eu lieu sur l'exploitation.
En janvier 2015, Michel Welter a déposé un nouveau dossier pour passer de 500 à 880 vaches. Le ministre de l'Agriculture de l'époque Stéphane Le Foll a exigé une enquête publique alors qu'elle n'était pas obligatoire pour ce nombre de bêtes.
L'enquête publique aboutit à un avis favorable. Mais la ministre de l'Environnement Ségolène Royal, entre dans le jeu en mai 2016 et réclame une nouvelle enquête avec une étude d'impact. A cette date, la ferme comptait 850 vaches, selon son propriétaire qui avait alors indiqué qu'il se réservait le droit d'attaquer en justice l'Etat.
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France bleu le 13 juin 2019
Drucat : 50 “pisseurs de glyphosate” analysent leur urine
50 volontaires ont participé mercredi matin à une opération d'analyse d'urine à Drucat, près d’Abbeville. Avec pour but de connaitre le taux d’imprégnation de glyphosate dans leur organisme !
La Picardie n’échappe pas au glyphosate ! Présent notamment dans le Roundup de Monsanto, l’herbicide le plus utilisé au monde s’invite régulièrement dans les produits de notre alimentation, ou même dans l’air que nous respirons. Pour connaitre leur exposition au glyphosate, 50 volontaires samariens ont donc répondu à l’appel de l’association Novissen pour participer au prélèvement de leur urine, une première en Picardie ! Réunis dés 6h du matin dans la salle polyvalente de Drucat, juste à côté de la ferme des 1 000 vaches, les participants ont suivi un processus très strict, le test s'effectuant à jeun, contrôlé par un huissier de justice. Pour faire le test, chaque "pisseur" devait payer la somme de 85 euros, couvant les frais d'analyse.
Des motivations multiples, un but commun
Parmi les raisons notamment invoquées par les participants, la volonté de lancer une alerte sur les dangers du glyphosate : "j'ai l'impression que c'est de pire en pire. Alors que tout le monde est au courant depuis longtemps sur les dangers des pesticides", note amèrement Françoise, une retraitée venue de Ault. Egalement à la retraite, Claudine s'est déplacée pour qu'on puisse bientôt "découvrir le vrai problème du glyphosate." Avec ce souhait : "revenir en arrière" en désignant les années 60, avant le développement de l'agriculture intensive.
Mais l'inquiétude gagne également les parents ! Aurélie espère que ce dépistage permettra une évolution des pratiques agricoles. "C'est un geste plus fort que de signer une pétition. Je sais que ça prendra du temps mais je fais ça pour l'avenir et les générations futures" indique celle qui est venue faire le test avec sa fille de huit ans.
Ces motivations sont en tout cas fondées : sur les études similaires déjà menées dans les autres régions, 100% des participants possédaient du glyphosate dans leur organisme. Et si il est encore impossible d'affirmer l'exacte corrélation entre cette substance présente dans notre corps et le développement d'un cancers, les associations de défense de l'environnement montent au créneau, comme le montre Francis Chastagné, porte-parole de l'association Novissen.
Ensemble, nous pouvons changer de cap, en rejetant certains produits alimentaires, en fonction de leur composition. Il faut retrouver un véritable pacte agricole, avec des produits plus sains.
Après les analyses, quelles suites ?
Recueillie dans des fioles, l'urine des participants va désormais être envoyée dans le laboratoire Biocheck, en Allemagne. Les résultats seront communiqués le dimanche 8 septembre à Drucat lors de la fête des anti 1000 vaches, organisée par l'association Novissen. Si les taux de glyphosate sont élevés, les participants de l'opération porteront plainte contre les fabricants des pesticides mais aussi contre l'Etat, qui a donné son feu vert pour la vente de ces produits. En France, près de 500 plaintes ont déjà été déposées devant la justice. Pour sa part, Emmanuel Macron est revenu sur son interdiction d'interdire le Roundup d'ici 2021.
